Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROLLAND DE BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
1745436
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/1997
Présentation de la marque ROLLAND DE BOURGOGNE
Déposée le 9 juillet 1987 par José Maria DELGADO-GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROLLAND DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROLLAND DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
José Maria DELGADO-GARCIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 août 1997 - Concession de licence n°241852 - Publication au BOPI 1997-08-19